Bonjour,
Un spécialiste des pensions pourrait-il m'apporter des éclaircissements sur le parcours de ce soldat, concernant sa réforme?
Pourquoi perçoit-il d'abord une pension permanente puis ensuite une pension temporaire?
Avec mes remerciements,
Bien cordialement,
pension permanente ou temporaire
-
- Messages : 312
- Inscription : dim. avr. 17, 2011 2:00 am
Re: pension permanente ou temporaire
Bonjour
Je n'ai pas la même lecture que vous.
Si, en 1919, la commission de réforme lui accorde la réforme définitive, elle ne fait que proposer la pension permanente à 100%. A cette époque, les propositions de pensions étaient instruites par d'autres commissions.
Il semble que, par la suite, les commissions de réformes furent compétentes pour attribuer les pensions.
Je n'ai pas la même lecture que vous.
Si, en 1919, la commission de réforme lui accorde la réforme définitive, elle ne fait que proposer la pension permanente à 100%. A cette époque, les propositions de pensions étaient instruites par d'autres commissions.
Il semble que, par la suite, les commissions de réformes furent compétentes pour attribuer les pensions.
Cordialement
Jean
Jean
-
- Messages : 312
- Inscription : dim. avr. 17, 2011 2:00 am
Re: pension permanente ou temporaire
Bonjour,
Je vous remercie. Vous avez raison. La commission ne fait que proposer une pension permanente. Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Avec mes remerciements.
Bien cordialement,
Je vous remercie. Vous avez raison. La commission ne fait que proposer une pension permanente. Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Avec mes remerciements.
Bien cordialement,
Re: pension permanente ou temporaire
Bonjour
Cordialement
Jérôme
Sur piècesSavez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Cordialement
Jérôme