Certificat de bonne conduite: dispensé ?

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Achache
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Certificat de bonne conduite: dispensé ?

Message par Achache »

Bonjour,
Je viens de trouver cette mention sur une FM
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Certif b c dispense.png (225.86 Kio) Consulté 714 fois
pas tenu d'en justifier ? Quelle peut être la raison de cette dispense ?

Merci.
Bien à vous,
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Achache
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Arnaud Carobbi
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Re: Certificat de bonne conduite: dispensé ?

Message par Arnaud Carobbi »

Bonjour à tous,

Pour obtenir le certificat de bonne conduite, il faut que le soldat ait passé un certain temps sous l'uniforme et se soit bien conduit.

Avant 1892 - au moins un an de service armée.
1892-1905 - 1 an et 1 jour de présence effective.
1905-1913 - au moins 6 mois de présence effective.

S'il n'est pas resté assez longtemps, il est dispensé d'avoir à présenté ledit document. Je n'ai pas lu d'autres motifs, mais peut-être en existe-t-il.

Amicalement,
Arnaud
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Achache
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Re: Certificat de bonne conduite: dispensé ?

Message par Achache »

Re

Merci Arnaud :hello: , ça marche : l'homme en question n'a effectivement pas fait une année complète de SM, et en 1888/89.

Bien à vous,
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