Commissions de réforme de la Seine
Publié : jeu. mars 11, 2021 4:47 pm
Bonjour
Un de mes cousins est passé devant plusieurs commissions de réforme de la Seine :
https://archives.yvelines.fr/ark:/36937 ... 936048d564
Il s'agit des 2ème, 4ème et 5ème.
Ces commissions sont-elles situées à des endroits différents ? Ont-elles les mêmes caractéristiques et compétences ?
Merci d'avance pour votre intérêt
Un de mes cousins est passé devant plusieurs commissions de réforme de la Seine :
- AD078_RM0373_000484.JPG (1000.08 Kio) Consulté 552 fois
Il s'agit des 2ème, 4ème et 5ème.
Ces commissions sont-elles situées à des endroits différents ? Ont-elles les mêmes caractéristiques et compétences ?
Merci d'avance pour votre intérêt