Médaille d’honneur des épidémies — Institution.

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

Institution de la Médaille d'honneur des épidémies

• Journal officiel du 9 avril 1885, p. 1.865.

J.O. 9-IV-1885 - .JPG (93.54 Kio) Consulté 1182 fois

• Journal officiel du 12 avril 1885, p. 1.846.

J.O. 12-IV-1885 - o - .jpeg (102.06 Kio) Consulté 1182 fois

• Journal officiel du 1er août 1899, p. 5.196.

J.O. 1-VIII-1899 - .JPG (186.29 Kio) Consulté 1182 fois

[Carcharo]

Bonjour

Merci Daniel pour cette présentation.
Quelques photos pour illustrer le sujet :

Médaille 1885 - Médaille d'honneur des épidémies.jpg (69.17 Kio) Consulté 1139 fois

1891-1907 Médecin.jpg (194.34 Kio) Consulté 1139 fois

[alaindu512010]

Bonjour
Merci Daniel pour ce grand retour et merci à Jean pour ce complément
l'histoire est un éternel recommencement
amicalement
alain toujours confiné ( en zone rouge toute l'année)

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

Mesures particulières d'application

— Décret du 15 avril 1892 et arrêté du 27 avril 1892 relatifs à la concession de médailles d’honneur par le Ministre de la Guerre (J.O. 30 avril 1892, p. 2.173).

J.O. 30-IV-1892 - .jpeg (201.32 Kio) Consulté 1079 fois

— Décret du 4 mai 1900 relatif aux récompenses honorifiques décernées en Algérie à l’occasion des épidé-mies (J.O. 11 mai 1900, p. 2.959).

J.O. 11-V-1900 - .jpeg (132.33 Kio) Consulté 1079 fois

— Décret du 30 septembre 1909 instituant une médaille d’honneur des épidémies [concédée par le Ministre de la Marine] (J.O. 3 oct. 1909, p. 10.027).

J.O. 9-X-1909 - .jpeg (198.65 Kio) Consulté 1079 fois

[Rutilius]

Bonjour à tous,

Abrogations

I. — Les décrets des 31 mars 1885 et 30 septembre 1909 relatifs à la Médaille d’honneur des épidémies ont été abrogés par l’article 2 du décret n° 62-1037 du 30 août 1962 relatif à la Médaille d’honneur du Service de santé des armées (J.O. 1er sept. 1962, p. 8.565) [Médaille concédée en dehors des périodes épidémiques].

II. — Ce même article a en outre abrogé :

1° — Le décret du 27 juin 1931 relatif à la création d’une Médaille d’honneur du Service de santé militaire (J.O. 15 août 1931, p. 9.093). [Médaille concédée en dehors des périodes épidémiques] ;

—˃ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom

2° — Le décret n° 47-1437 du 18 juillet 1947 relatif à la concession de Médailles d’honneur du Service de santé de la Marine (J.O. 5 août 1947, p. 7.629 ; rectif. J.O. 11 août 1947, p. 7.868). [Médailles concédées en dehors des périodes épidémiques].

—˃ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom

3° — Le décret du 18 mai 1948 relatif à la concession de Médailles d’honneur du Service de santé de l’Air (J.O. 22 mai 1948, p. 4.885). [Médailles concédées en dehors des périodes épidémiques]

—˃ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom

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J.O. 1-IX-1962 - .jpeg (187.59 Kio) Consulté 1050 fois

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III. — Le décret n° 79-556 du 28 juin 1979 relatif à la Médaille d'honneur du Service de santé des armées (J.O. 28 juin 1979, p. 1.632) a ajouté à l’article 1er du décret n° 62-1037 du 30 août 1962 précité un alinéa ainsi rédige : « Les décorations peuvent être attribuées à titre posthume. »

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

P.L. n° 2.796 - 7-IV-2020 - .JPG (151.39 Kio) Consulté 970 fois

—˃ http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/1 ... on-loi.pdf