Enregistrement décès ou dispartion

[Sumenois]

Bonjour,

probablement ce sujet très généraliste a-t-il déjà été évoqué, mais je n'ai pas trouvé.

Le cas d'un soldat m'y a fait réfléchir. Il est mort le 17 avril 1917. Son corps n'a pas été retrouvé. Dans les archives municipales, on trouve cependant un avis de décès pour prévenir la famille en date du 22 juillet suivant. Mais il ne sera enregistré sur l’état civil que le 6 septembre 1921, après jugement d'un tribunal. Ce qui m'amène à plusieurs questions. Lorsqu'après l'appel on avait établi la liste des absents, que se passait-il dans les trois cas suivants (quelles procédures sur place, quelles étapes ensuite jusqu'au maire) ?
- soldat disparu
- soldat disparu, mais que des témoins ont vu mourir (ce qui semble correspondre au cas ci-dessus)
- soldat que des témoins ont vu mourir et dont on a le corps.

Merci pour votre aide.

Cordialement.

Sumenois

[garigliano1]

Bonjour

En effet, c'est un sujet plusieurs fois évoqué sur le forum depuis 2006.

Voir la condition civile et politique des militaires, chapitre 2 sur gallica

et l'instruction ministérielle du 23 juillet 1894

Cordialement

yves

[Rutilius]

Bonjour,

V. les sujets :

— « État civil du champ de bataille. ». [Constatation aux armées des évacuations, disparitions, décès et inhumations]

—> viewtopic.php?f=4&t=9164&p=75062#p75062

— « État civil. » [Procédures de constatation judiciaire de décès, durant la Grande Guerre des marins, militaires et « personnes employées a la suite des armées »].

—> viewtopic.php?f=19&t=7557&p=61194#p61194

[Sumenois]

Bonjour,

je vous remercie pour votre aide. Ce forum est tellement riche (et c'est un bien) que quand on tape un thème, Il n'est pas toujours simple de choisir les mots exacts de recherche pour éviter de se retrouver de très nombreuses occurrences quand on est sur un sujet général. Heureusement, il y a les "professionnels" du site qui, comme dans une librairie, savent trouver le bon livre au milieu de milliers d'autres.

Pour le reste, j'ai constaté que, semble-t-il, sur MDH, il n'est plus possible d'accéder au 26 N 213/11 (direction de service de santé) ... à moins qu'une nouvelle fois je n'aie encore pas bien cherché.

Cordialement.

Sumenois

[Achache]

Bonjour,

plus possible d'accéder au 26 N 213/11

Effectivement, ce JMO n'est plus au catalogue en ligne; mais de nombreux registres d’État Civil ont été publiés.
https://www.google.com/search?q=registr ... =firefox-b

Voir aussi les sujets sur les CCB.
https://www.google.com/search?q=+CCB+14 ... =firefox-b

Bien à vous,