Organisation militaire — Service de la trésorerie et des postes aux armées.

Rutilius
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Organisation militaire — Service de la trésorerie et des postes aux armées.

Message par Rutilius » dim. avr. 10, 2016 8:41 pm

Bonsoir à tous,


Service de la trésorerie et des postes aux armées


— Loi du 15 mars 1875 sur la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée territoriale (J.O. 28 mars 1875, p. 2.321 ; Bull. des lois 1875, n° 257, p. 605, texte n° 4.189).

« Art. 19. — Le service de la trésorerie et des postes est déterminé par un règlement d’administration publique. » (p. 2.323)

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %22.langFR


— Loi du 24 mars 1882 sur l’administration de l’armée (J.O. 25 mars 1882, p. 1.625).

« Art. 2. — [...] Le service de la trésorerie et des postes aux armées, qui relève directement du commandement, fait l’objet d’un règlement spécial entre le Ministre de la Guerre et les ministres compétents. »

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6225435c.langFR


— Loi du 27 juillet 1895 relative au droit à pension militaire des fonctionnaires du service de la trésorerie et des postes aux armées (J.O. 30 juill. 1895, p. 4.405).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %22.langFR


— Décret du 24 mars 1877 portant règlement d’administration publique sur le service de la trésorerie et des postes aux armées (Bull. des Lois, XIIe série, 1877, n° 340, Texte n° 5.966, p. 314). [Abrogé par l’art. 54 du décret du 11 décembre 1914]

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... %22.langFR

Modifié par :

▪ Décret du 15 mars 1902 (J.O. 21 mars 1902, p. 2.081 – Bull. des Lois, XIIe série, 1902, n° 2.343, Texte n° 41.414, p. 1.639).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR

▪ Décret du 2 septembre 1914 relatif au service de trésorerie et des postes aux armées (J.O. 3 sept. 1914, p. 7.840 – Bull. des Lois, 1914, n° 133, Texte n° 7.621, p. 2.570).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %20.langFR


— Décret du 15 novembre 1894 ayant pour objet de fixer la limite d’âge des payeurs d’armée (J.O. 17 nov. 1894, p. 5525).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... %22.langFR


— Décret du 6 novembre 1914 relatif aux agents des postes et des télégraphes mis à la disposition du Ministre de la Guerre en cas de mobilisation (J.O. 11 nov. 1914, p. 8.638 – Bull. des Lois, 1914, n° 141, Texte n° 7.865, p. 2.961).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR


— Décret du 18 novembre 1914 attachant au grand quartier général des armées du Nord-Est un payeur général du service de la trésorerie et des postes aux armées en qualité d’inspecteur général technique du service postal militaire (J.O. 19 nov. 1914, p. 8.735).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR


— Décret du 11 décembre 1914 portant règlement d'administration publique sur le service de la trésorerie et des postes aux armées (J.O. 14 déc. 1914, p. 9.156 – Bull. des Lois, 1914, n° 143, Texte n° 7.997, p. 3.155). [L’art. 54 de ce décret abrogeait le décret du 24 mars 1877].

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 4.image.r=


— Décret du 6 juin 1916 déterminant la composition des tribunaux militaires pour le jugement des agents de la trésorerie et des postes aux armées, des chemins de fer de campagne, des sections militaires postales et de la télégraphie militaire (J.O. 10 juin 1916, p. 5.091 – Bull. des Lois, 1916, n° 179, Texte n° 9.970, p. 890).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR


— Décret du 10 avril 1919 accordant des indemnités spéciales au personnel de la trésorerie et des postes aux armées appartenant aux corps expéditionnaires (J.O. 16 avr. 1919, p. 3.982 – Bull. des Lois, 1919, n° 247, Texte n° 14.054, p. 1.104).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR


— Décret du 25 juillet 1919 relatif à l’indemnité de démobilisation à payer au personnel du service de la trésorerie et des postes aux armées (J.O. 28 juill. 1919, p. 7.789 – Bull. des Lois, 1919, n° 254, Texte n° 14.591, p. 2.341).

—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
Dernière modification par Rutilius le jeu. mars 22, 2018 9:31 am, modifié 1 fois.
Bien amicalement à vous,
Daniel.

Putine
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Re: Organisation militaire — Trésorerie et postes aux armées.

Message par Putine » lun. avr. 11, 2016 8:32 am


Bonjour Rutilius !

Merci bien pour votre travail !!! :jap:

Cordialement
Igor


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