Jugement déclaratif de décès

[daivier]

Bonjour,

Le lieutenant Sédillot Emmanuel du 144RI fut tué le 23 Août 1914 à lobbes.

Un jugement déclaratif de décès fut rendu le 26 Septembre 1918 par le tribunal civil de la seine.

Il fut retranscrit à la mairie de Vanves ( département de la Seine ) le 5 décembre 1918, plus l’acte de décès.

Le tribunal parle de 4 témoignages sans donner plus de détails.

Où puis-je trouver les pièces qui furent déposées à l’époque. ???

Merci d’avance.

Cordialement,
Franz Daivier

[b sonneck]

Bonjour,

S'il reste quelque chose en plus de la transcription du jugement, cela peut se trouver aux AD 75, en série U, dans les archives du greffe civil du tribunal qui a rendu le jugement.
Cordialement
Bernard

[daivier]

Bonjour,

Merci Bernard pour la réponse, je vais questionner les archives.

Cordialement,
Franz Daivier