Bonjour à toutes et tous,
Je me tournes vers vous pour expliquer le cas du soldat DUPIN Louis Émile, déclaré tué à l'ennemi le 9 octobre 1916 au fort de Tavannes.
Dans un courrier daté du 15 novembre 1916, l'officier commandant la compagnie annonce au maire de la commune le décès du dit soldat, après que ce dernier en ait été " avisé officiellement " (d'après la lettre).
Sa fiche matricule précise " Tué à l'ennemi le 9 octobre 1916 au fort de Tavannes. Inhumé au cimetière militaire de Belleray (Meuse), tombe 1367. (avis Mel G.Y. 4342 du 21 octobre 1916)".
Son décès semble clair et certain pour l'autorité militaire, pourtant, sa fiche Mémoire des Hommes stipule qu'il n'est confirmé que 5 ans après, suite au jugement rendu par le tribunal de Dax le 13 octobre 1921.
Qu'est-ce qui peut expliquer ce délai ?
Bien cordialement.
Didier
Décès confirmé et jugement 5 ans après
-
Clipperton
- Messages : 493
- Inscription : sam. févr. 16, 2013 1:00 am
- Localisation : Indre
- Contact :
Re: Décès confirmé et jugement 5 ans après
Bonjour,
Pour la phrase "avisé officiellement": c'est le ministère de la Guerre qui doit s'assurer sur la disparition et le décès d'un soldat, d'où l' "avis Ministériel G.Y. 4342 du 21 octobre 1916, c'est la date ou le Ministère à observé le décès ou disparition du soldat (regardé la lettre de l'officier, vous verrez quelle a été envoyé le mois de l'avis Minitériel) . Il est chargé d'envoyer un "avis officiel" au dépôt du régiment ou se trouve le soldat pour qu'un officier (un chargé des listes et des effectifs, "la comptabilité") envoie une lettre au maire de la ville d'habitation du soldat qui lui même doit prévenir la famille. Le but est de ne pas laissé les familles sans nouvelles et de les avertir le plus vite possible (même si elle était souvent prévenu avant que le maire ou son chargé de mission comme un gendarme préviennent les familles). Le maire est aussi chargé de répondre au bureau de recrutement du soldat pour leur confirmer que la famille à été prévenue.
Bizarre que le décès ait été constaté plus tard. La seule explication que j'ai ai qu'il était disparu et que l'on a déclaré son décès par un jugement 5 ans après sa disparition (il faut au moins 5 ans sans nouvelle pour déclarer le décès). Vous pouvez essayer de trouver son jugement qui apporteras des explications.
Quand au fait que sa fiche de MPLF le dit "tué à l'ennemi", c'est peu être simplement le jugement déclaratif de décès qui à conclu ça car les Fiche de MPLF et de N-MPLF on étés rédigés après guerre (après 1922 je crois).
Peut être le soldat était-il considérés par c'est camarades dcd mais si personne n'est allé déclaré le décès au état civil régimentaire, il n'est pas considéré comme dcd mais disparu car il n'est pas là lors de l'appel.
*edit*
Pour la côte du jugement je dirais 3 U 2/213 (1921 Tribunal de Dax) mais je n'ai pas réussi à trouver les minutes du Greffe de ce jugement (les documents qu'elles contiennent pourraient grandement vous aidés).
Voilà, bonne recherches,
bonne journée,
Pour la phrase "avisé officiellement": c'est le ministère de la Guerre qui doit s'assurer sur la disparition et le décès d'un soldat, d'où l' "avis Ministériel G.Y. 4342 du 21 octobre 1916, c'est la date ou le Ministère à observé le décès ou disparition du soldat (regardé la lettre de l'officier, vous verrez quelle a été envoyé le mois de l'avis Minitériel) . Il est chargé d'envoyer un "avis officiel" au dépôt du régiment ou se trouve le soldat pour qu'un officier (un chargé des listes et des effectifs, "la comptabilité") envoie une lettre au maire de la ville d'habitation du soldat qui lui même doit prévenir la famille. Le but est de ne pas laissé les familles sans nouvelles et de les avertir le plus vite possible (même si elle était souvent prévenu avant que le maire ou son chargé de mission comme un gendarme préviennent les familles). Le maire est aussi chargé de répondre au bureau de recrutement du soldat pour leur confirmer que la famille à été prévenue.
Bizarre que le décès ait été constaté plus tard. La seule explication que j'ai ai qu'il était disparu et que l'on a déclaré son décès par un jugement 5 ans après sa disparition (il faut au moins 5 ans sans nouvelle pour déclarer le décès). Vous pouvez essayer de trouver son jugement qui apporteras des explications.
Quand au fait que sa fiche de MPLF le dit "tué à l'ennemi", c'est peu être simplement le jugement déclaratif de décès qui à conclu ça car les Fiche de MPLF et de N-MPLF on étés rédigés après guerre (après 1922 je crois).
Peut être le soldat était-il considérés par c'est camarades dcd mais si personne n'est allé déclaré le décès au état civil régimentaire, il n'est pas considéré comme dcd mais disparu car il n'est pas là lors de l'appel.
*edit*
Pour la côte du jugement je dirais 3 U 2/213 (1921 Tribunal de Dax) mais je n'ai pas réussi à trouver les minutes du Greffe de ce jugement (les documents qu'elles contiennent pourraient grandement vous aidés).
Voilà, bonne recherches,
bonne journée,
Cordialement.
Pierre
"La guerre, c'est le massacre de gens qui ne se connaissent pas, au profit de gens qui se connaissent et ne se massacrent pas. " Paul Valéry
Pierre
"La guerre, c'est le massacre de gens qui ne se connaissent pas, au profit de gens qui se connaissent et ne se massacrent pas. " Paul Valéry
-
Clipperton
- Messages : 493
- Inscription : sam. févr. 16, 2013 1:00 am
- Localisation : Indre
- Contact :
Re: Décès confirmé et jugement 5 ans après
Bonjour Skyrix,
Merci pour votre réponse qui m'éclaire grandement, mais il reste une part d'ombre.
Il faut effectivement que l'on consulte la transcription du jugement pour commencer et si cela ne suffit pas, le jugement lui-même.
Ce qui est étonnant, c'est qu'il n'avait pas disparu puisqu'il est décédé au poste de secours du fort de Tavannes et qu'ensuite il a été inhumé au cimetière militaire de Belleray, comme stipulé dans l'avis officiel de 1916.
Donc officiellement, l'autorité militaire le sait mort et enterré par ses soins en octobre 1916, elle avise officiellement la mairie en novembre 1916, mais il faut un jugement en 1921 pour reconnaitre son décès.
Bien à vous.
Didier
Merci pour votre réponse qui m'éclaire grandement, mais il reste une part d'ombre.
Il faut effectivement que l'on consulte la transcription du jugement pour commencer et si cela ne suffit pas, le jugement lui-même.
Ce qui est étonnant, c'est qu'il n'avait pas disparu puisqu'il est décédé au poste de secours du fort de Tavannes et qu'ensuite il a été inhumé au cimetière militaire de Belleray, comme stipulé dans l'avis officiel de 1916.
Donc officiellement, l'autorité militaire le sait mort et enterré par ses soins en octobre 1916, elle avise officiellement la mairie en novembre 1916, mais il faut un jugement en 1921 pour reconnaitre son décès.
Bien à vous.
Didier