Organisation de l’armée — Sections de commis et ouvriers militaires d’administration.

Rutilius
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Organisation de l’armée — Sections de commis et ouvriers militaires d’administration.

Message par Rutilius »

Bonjour à tous,

Sections de commis et ouvriers militaires d’administration


Les « Sections de commis et ouvriers militaires d’administration » (S.C.O.A.) furent initialement ins-tituées par l’article 2 du décret du 2 août 1874 (J.O. 10 août 1874, p. 5.737).


Elles furent ultérieurement réorganisées par le décret du 11 juin 1894, tel que modifié ou complété par les décrets des 28 octobre 1895, 15 octobre 1897 et 12 mai 1902.

Lors de la Grande Guerre, étaient en vigueur les dispositions du décret du 22 avril 1908, qui avait abrogé le précédent, ainsi que celles d’une instruction ministérielle de même date, prise pour l’appli-cation de ce texte réglementaire.

Dernière modification par Rutilius le sam. déc. 02, 2023 6:04 pm, modifié 1 fois.
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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Charraud Jerome
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Re: Organisation de l’armée — Sections de commis et ouvriers militaires d’administration.

Message par Charraud Jerome »

Bonsoir
Merci pour toutes ces informations et ces textes de références

Cordialement
Jérôme Charraud
Les 68, 90, 268 et 290e RI dans la GG
Les soldats de l'Indre tombés pendant la GG
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