Organisation de l’armée — Sections de chemins de fer de campagne.

Rutilius
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Organisation de l’armée — Sections de chemins de fer de campagne.

Message par Rutilius »

Bonsoir à tous,


Organisation et administration des sections de chemins de fer de campagne


— Loi du 15 mars 1875 sur la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée terri-toriale, articles 22 à 27 (J.O. 28 mars 1875, p. 2.321 ; Bull. des lois 1875, n° 257, p. 605, texte n° 4.189).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

• Articles remplacés par :

— Loi du 28 décembre 1888 (art. unique ; J.O. 30 déc. 1888, p. 5.608).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f36.image

— Décret du 5 février 1889 organisant le service militaire des chemins de fer (J.O. 6 févr. 1889, p. 602).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f2.image

— Décret du 5 février 1889 portant organisation des sections de chemins de fer de campagne (J.O. 6 févr. 1889, p. 603).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f3.image

• Probablement explicitement ou implicitement abrogé par le décret du 8 décembre 1909, malheureu-sement non publié.

— Décret du 5 février 1889 réglant la composition et les attributions de la Commission militaire supérieure des chemin de fer (J.O. 6 févr. 1889, p. 603).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f3.image

— Décret du 31 juillet 1906 relatif à la création d’une nouvelle section de chemin de fer de campagne (10e section) (J.O. 12 août 1906, p. 5.737).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 6/f5.image

• Modifié par :

— Décret du 9 août 1914 (J.O. 14 août 1914, p. 7.423).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... age.r=7423

— Décret du 2 janvier 1915 (J.O. 9 janv. 1915, p. 150).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... z/f4.image

— Décret du 1er février 1915 (...).

—> ... / ...

— Décret du 27 mars 1916 (J.O. 5 avr. 1916, p. 2.802).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f10.image

— Décret du 8 décembre 1909 portant organisation des sections de chemins de fer de campagne (Non publié, tant au Journal officiel qu’au Bulletin des lois).

• Modifié par :

— Décret du 16 juillet 1910 (J.O. 12 oct. 1910, p. 8.395).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... c/f3.image

— Décret du 1er août 1916 (Non publié).

— Décret du 24 février 1917 (Non publié).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

— Décret du 6 novembre 1919 (J.O. 13 nov. 1919, p. 12.750).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k63707112/f2.item

• Probablement abrogé par le décret du 23 janvier 1928.

— Instruction du 10 décembre 1909 portant règlement sur l’organisation et l’administration des sections de chemins de fer de campagne et du personnel technique de la Direction de l’arrière et de la Direction des chemins de fer (Non publiée).

• Modifiée par :

— Instruction du 16 juillet 1910 (J.O. 12 oct. 1910, p. 8.395).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... c/f3.image

— Circulaire du 15 mars 1916 (B.O. Guerre 1916, p. 223).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... f226.image

— Décret du 8 décembre 1913 portant règlement sur les transports stratégiques par chemin de fer (Non publié).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f12.image

— Décret du 22 août 1914 déterminant les droits des commissions de réseau en matière disciplinaire (J.O. 28 août 1914, p. 7.768).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f48.image

— Arrêté du 30 novembre 1918 portant organisation du fonctionnement des chemins de fer en Alsace-Lorraine — création d’une Commission de chemins de fer de campagne dite « d’Alsace-Lorraine » (J.O. 7 déc. 1918, p. 10.546).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 2/f4.image

— Décret du 23 janvier 1928 portant organisation des sections de chemin de fer de campagne (B.O. Guerre 1928, p. 377).
Bien amicalement à vous,
Daniel.
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