Organisation de l’armée — Sections de chemins de fer de campagne.

Rutilius
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Organisation de l’armée — Sections de chemins de fer de campagne.

Message par Rutilius » lun. juin 25, 2018 6:20 pm

Bonsoir à tous,


Organisation et administration des sections de chemins de fer de campagne


— Loi du 15 mars 1875 sur la constitution des cadres et des effectifs de l’armée active et de l’armée terri-toriale, articles 22 à 27 (J.O. 28 mars 1875, p. 2.321 ; Bull. des lois 1875, n° 257, p. 605, texte n° 4.189).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

• Articles remplacés par :

— Loi du 28 décembre 1888 (art. unique ; J.O. 30 déc. 1888, p. 5.608).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f36.image

— Décret du 5 février 1889 organisant le service militaire des chemins de fer (J.O. 6 févr. 1889, p. 602).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f2.image

— Décret du 5 février 1889 portant organisation des sections de chemins de fer de campagne (J.O. 6 févr. 1889, p. 603).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f3.image

• Probablement explicitement ou implicitement abrogé par le décret du 8 décembre 1909, malheureu-sement non publié.

— Décret du 5 février 1889 réglant la composition et les attributions de la Commission militaire supérieure des chemin de fer (J.O. 6 févr. 1889, p. 603).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 3/f3.image

— Décret du 31 juillet 1906 relatif à la création d’une nouvelle section de chemin de fer de campagne (10e section) (J.O. 12 août 1906, p. 5.737).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 6/f5.image

• Modifié par :

— Décret du 9 août 1914 (J.O. 14 août 1914, p. 7.423).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... age.r=7423

— Décret du 2 janvier 1915 (J.O. 9 janv. 1915, p. 150).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... z/f4.image

— Décret du 1er février 1915 (...).

—> ... / ...

— Décret du 27 mars 1916 (J.O. 5 avr. 1916, p. 2.802).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f10.image

— Décret du 8 décembre 1909 portant organisation des sections de chemins de fer de campagne (Non publié, tant au Journal officiel qu’au Bulletin des lois).

• Modifié par :

— Décret du 16 juillet 1910 (J.O. 12 oct. 1910, p. 8.395).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... c/f3.image

— Décret du 1er août 1916 (Non publié).

— Décret du 24 février 1917 (Non publié).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

— Décret du 6 novembre 1919 (J.O. 13 nov. 1919, p. 12.750).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k63707112/f2.item

• Probablement abrogé par le décret du 23 janvier 1928.

— Instruction du 10 décembre 1909 portant règlement sur l’organisation et l’administra-tion des sections de chemins de fer de campagne et du personnel technique de la Direction de l’arrière et de la Direction des chemins de fer (Non publiée).

• Modifiée par :

— Instruction du 16 juillet 1910 (J.O. 12 oct. 1910, p. 8.395).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... c/f3.image

— Circulaire du 15 mars 1916 (B.O. Guerre 1916, p. 223).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... f226.image

— Décret du 8 décembre 1913 portant règlement sur les transports stratégiques par chemin de fer (Non publié).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f12.image

— Décret du 22 août 1914 déterminant les droits des commissions de réseau en matière disciplinaire (J.O. 28 août 1914, p. 7.768).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f48.image

— Arrêté du 30 novembre 1918 portant organisation du fonctionnement des chemins de fer en Alsace-Lorraine – création d’une Commission de chemins de fer de campagne dite « d’Alsace-Lorraine » (J.O. 7 déc. 1918, p. 10.546).

—> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 2/f4.image

— Décret du 23 janvier 1928 portant organisation des sections de chemin de fer de campagne (B.O. Guerre 1928, p. 377).
Bien amicalement à vous,
Daniel.

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