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par garigliano1
jeu. août 23, 2018 7:44 pm
Forum : Sujets généraux
Sujet : Enregistrement décès ou dispartion
Réponses : 4
Vues : 355

Re: Enregistrement décès ou dispartion

Bonjour

En effet, c'est un sujet plusieurs fois évoqué sur le forum depuis 2006.

Voir la condition civile et politique des militaires, chapitre 2 sur gallica

et l'instruction ministérielle du 23 juillet 1894

Cordialement

yves
par garigliano1
mer. août 22, 2018 12:52 pm
Forum : Parcours
Sujet : Recherche sur état civil réglementaire
Réponses : 1
Vues : 157

Re: Recherche sur état civil réglementaire

Bonjour Sur geneawiki, seuls 337 registres sont en ligne sur plus de 9000 en tout mais pas ceux qui vous intéressent. Autant dire que pour trouver l'acte de décès recherché, il faudra aller aux archives nationales à Pierrefitte qui ont repris ces documents auparavant stockés à Fontainebleau car l'ac...
par garigliano1
lun. août 13, 2018 11:56 am
Forum : Sujets généraux
Sujet : Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse
Réponses : 26
Vues : 1698

Re: Conseil de guerre de la 13°RM dans la presse

Bonjour C’est le titre I du livre premier du Code de Justice Militaire qui régit cette catégorie de Conseils de Guerre. Il faut rappeler que ces Conseils de Guerre disposent de 7 juges et fonctionnent au siège des régions militaires. Sans évoquer le SHD qui possèdent des milliers de ces jugements, p...
par garigliano1
jeu. juil. 26, 2018 2:06 pm
Forum : Recherches
Sujet : Pourriez-vous m'aider à résoudre un mystère familial? Mon soldat auxiliaire est-il allé en zone armées?
Réponses : 21
Vues : 993

Re: Pourriez-vous m'aider à résoudre un mystère familial? Mon soldat auxiliaire est-il allé en zone armées?

Bonjour En ce qui concernent les sursitaires, Prisme a tranché un cas dans son dernier article sur l'étude de l'année 1918 en fonction des textes contradictoires qui existent en considérant que ces personnes sont plus des "civils" que des "militaires". Lors de l’examen de la situation de sursitaires...
par garigliano1
ven. juin 15, 2018 12:19 pm
Forum : Parcours
Sujet : Gracié le 14 juin 1918
Réponses : 0
Vues : 184

Gracié le 14 juin 1918

Bonjour à toutes, à tous Parmi les très nombreux condamnés à mort qui ont été graciés, voici ce cas : boulard.JPG Comme très souvent en cette année 1918 mais également au cours des années précédentes, "la Guerre" c'est à dire la direction du contentieux et de la justice militaire du ministère de la ...
par garigliano1
jeu. mai 24, 2018 7:15 pm
Forum : sur le NET
Sujet : Prisme1418: 1918, la justice militaire enfin sereine? Nouvel article.
Réponses : 2
Vues : 623

Re: Prisme1418: 1918, la justice militaire enfin sereine? Nouvel article.

Bonjour à toutes , à tous Épilogue concernant le soldat Gibot-Leclerc gibot 1.JPG gibot 2.JPG En 1921, Gibot-Leclerc était libre. A remarquer l'avis de la "guerre", c'est à dire de la direction du contentieux et des affaires militaires du ministère de la guerre. En 1918, le ministère de la justice à...
par garigliano1
lun. mai 21, 2018 1:33 pm
Forum : sur le NET
Sujet : Prisme1418: 1918, la justice militaire enfin sereine? Nouvel article.
Réponses : 2
Vues : 623

Re: Prisme1418: 1918, la justice militaire enfin sereine? Nouvel article.

Bonjour à toutes, à tous Condamné à mort, le soldat Gibot-Leclerc a bénéficié d’une grâce présidentielle le 21/05/1918 tw gib.JPG Ce cas a été présenté dans le dernier article du Prisme dans la cohorte du mois d'avril, mois du jugement devant le conseil de guerre de la 21e division d'infanterie de c...
par garigliano1
jeu. mai 10, 2018 10:06 pm
Forum : Parcours
Sujet : Etat Civil du 36e RIC
Réponses : 1
Vues : 173

Re: Etat Civil du 36e RIC

Bonjour

Voici les cotes des registres d'état civil des décès du 36e RIC à consulter sur place à Pierrefitte


36.JPG
36.JPG (44.92 Kio) Consulté 169 fois
Certains registres sont en ligne sur généawiki

https://fr.geneawiki.com/index.php/Etat ... /Registres

Cordialement

yves
par garigliano1
jeu. mars 29, 2018 1:57 pm
Forum : Sujets généraux
Sujet : Titre MPLF
Réponses : 4
Vues : 531

Re: Titre MPLF

Bonjour Théoriquement , les dates "butoir" d’attribution de la mention MPLF sont fixées par l'instruction ministérielle du 11 janvier 1922 dates butoir.JPG Dans votre cas, l'inscription sur une tombe n'est pas une certitude, ni une preuve. Plusieurs fusillés qui n'ont pas été innocentés ont cette in...
par garigliano1
lun. mars 19, 2018 10:31 pm
Forum : Sujets généraux et MDH
Sujet : Oubliés des monuments aux morts
Réponses : 10
Vues : 651

Re: Oubliés des monuments aux morts

Bonjour à tous Jérôme a entièrement raison. Depuis leurs constructions jusqu'au texte de loi de 2012 (hormis le courrier du secrétariat des AC de 2006) aucun règlement, aucune loi n'a régi les inscriptions sur les monuments donc les maires ont inscrit sur les MAM qui ils ont voulu. Sans préconisatio...

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