Forum PAGES 14-18

Bonsoir à tous, Jean MALAGUTI N é le 30 juin 1892 à Saint-Quentin (Aisne) , au 5, chemin du Rouvroy (Registre des actes de naissance de la ville de Saint-Quentin, Année 1892, f° 251, acte n° 681) , domicilié en dernier lieu à Boulogne-sur-Seine — aujourd’hui Boulogne-Billancourt — (Seine — aujourd’h...

Bonjour à tous, C.-67 — Chasseur de sous-marins, ex- S.C.-395 américain de type S.C.-1 (Submarine Chaser 1) (1918~1932) . Bâtiment qui fut compris dans un lot de 24 chasseurs de sous-marins cédés en 1918 par la Marine amé-ricaine à la France ― sur un total de 50 la même année. Répartis en trois esca...

Bonjour à tous,

Bonjour à tous, Meulière — Dragueur de mines du type Albâtre (1919~1941) . Le dragueur de mines Meulière fut administrativement considéré comme bâtiment armé en guerre du 25 mai au 24 octobre 1919, date de cessation des hostilités. [ Circulaire du 25 avril 1922 établissant la Liste des bâtiments et ...

Bonsoir à tous, Sans-Souci — Dragueur-canonnière du type Agile (1916~1935) . Le dragueur-canonnière Sans-Souci fut administrativement considéré comme bâtiment armé en guerre : — du 6 juillet 1916 au 15 janvier 1918 ; — du 19 mars au 19 juillet 1918 ; — du 17 septembre 1918 au 9 avril 1919 ; — du 31 ...

Bonsoir,

Bonsoir à tous, Fondement juridique de la notion d' « état d'indignité nationale » Indignité nationale - I - .jpg ............................................................................... Indignité nationale - II - .jpg

Bonjour à tous, Dispositions pénales applicables au délit de révisionnisme • Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, article 24 bis , tel que modifié par l’article 38 de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 (J.O. 25 août 2021, Texte n° 1) . —> https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?i...

Bonjour à tous, □ Avec d’autres bâtiments du même type, le dragueur de mines Mica fut mis en vente par le Service de la liquidation des stocks , le 28 juillet 1921 dans les locaux de la Préfecture maritime de Cherbourg , selon la procédure d’adjudication publique sur soumissions cachetées. N’ayant s...