jugement de décès constant

[chapelaine]

Bonjour à tous

Qui pourrait m'aider à éclaircir cette mention relevée dans plusieurs actes de décès ? Cela signifiait-il que les corps de ces soldats avaient disparu ? Pourtant je trouve un lieu d'inhumation dans la fiche matricule. Tous les soldats faisaient-ils l'objet d'un tel acte ? Où ces jugements étaient-ils conservés avant d'être notifiés aux communes ? J'en comprends bien sûr l'objet mais je ne trouve pas de point commun entre les actes qui en font l'objet.
Merci de m'apporter des précisions.

MFrance

[b sonneck]

Bonjour Marie-France,

Constant : indubitable, avéré (source : Larousse).

Cordialement.

Bernard

[chapelaine]

Merci Bernard. Effectivement, le sens parît indéniable mais pourquoi cette mention ne figure-t-elle pas sur tous les actes ?

[CD9362]

Constant ou constaté ?

[chapelaine]

Il s'agit bien du mot "constant".