De l'utilisation du JMO

[Charraud Jerome]

Bonjour
Voici un point concernant la politique d'utilisation des données du SHD. Je pense que cela pourrait servir quelques membres du forum

Préparant le centenaire, j'envisageai de tenir un blog au jour le jour sur les deux régiments de réserve qui me sont cher, les 268e et 290e. Pour cela j'ai donc entrepris depuis un certain temps la numérisation complète des JMO de ces 2 unités.
Afin de voir si cela était faisable, j'ai donc fait un courrier auprès du SHD pour connaitre clairement la position légale vis à vis d'une transcription intégrale des dits JMO.

Objet : Demande de renseignement reproduction JMO
Madame, Monsieur,
Passionné par l’étude du conflit 1914-1918, attaché à la Mémoire de nos anciens, je tiens à jour depuis 2005, un blog ayant pour sujet les régiments du département de l’Indre
Le centenaire 2014 approchant, je souhaiterai m’orienter sur un nouveau blog qui me permettrait de suivre, au jour le jour, les 2 régiments de réserve du département, les 268e et 290e RI (304e Brigade d’Infanterie), et ce sur toute la période du conflit, jusqu’à leur dissolution en juin 1918.
La structure du blog suivrait la trame temporelle du conflit : un message quotidien pour une journée « il y a 100 ans ».
Pour cela, j’ai entrepris de saisir sous Word les 2 JMO consultables sur votre site Mémoires des Hommes.
Afin de savoir, si ce projet est envisageable, j’aimerai connaitre les modalités légales à suivre pour utiliser le texte des dits JMO.
Y a-t-il des modalités spécifiques pour l’usage des cartes et photos des JMO ?
Ce blog a venir, comme celui actuellement en cours, n’a aucun but commercial et se veut une simple page de Mémoire.

En 15 jours, j'ai eu confirmation de mes doutes:

"En réponse à votre lettre du 4 octobre 2011, j'ai l'honneur de vous informer que la citation de termes ou extraits empruntés à des documents d'archives ainsi que des dessins réalisés et inspirés par des cartes ou plans détenus par le SHD sont libres de droit.
Par contre, la diffusion de documents tels que des cartes plans et photos sont soumis à des droits d'utilisation, dont je vous transmets, ci-joint, une copie de l'arrêté du 28 juin 2006 relatif à la rémunération de certaines prestations du service historique et des centres d'archives du ministère de la défense.
L'indication suivante doit figurer sous chaque document publié:
"Coll. ministère de la défense, service historique, département armée de terre - cote XXXXXXXX"

Le paragraphe suivant stipule que je peux "solliciter une réduction tarifaire en adressant directement votre demande justifiée au Général Paulus, chef du SHD"

Loin de toute polémique, cela m'a donc refroidi.
Un exemple rapide: une image fixe en ligne: 100€ pour 6 mois
Je tiens les tarifs à disposition si cela intéresse quelqu'un. Attention, avant de vous lancer ...

Une anecdote: Le JMO du 268e RI contient pas mal de photos, heureusement pour moi, l'album-photo en ma possession (Lt Jabien) contient un bonne quinzaine de ces photos. Je peux donc les publier sans l'autorisation du SHD.

Au passage, je me pose la question suivante: Que se passe-t-il lorsqu'un membre du forum met une photo du SHD en ligne sur le forum? Un message reste longtemps dans les archives du forum.

Cordialement
Jérôme Charraud

[christophe lagrange]

Bonjour Jérôme,

Sauf erreur les JMO sont déjà numérisés et consultable en ligne sur le site du SHD. Je suppose donc que tu voulais découper jour par jour les pages.
Si tu "découpes" le scan original, ceci ne devient-il pas un extrait dudit JMO ?

Bon courage au SHD pour aller recenser et retrouver tous les sites variés qui reproduisent certaines cartes in extenso ou photos.

Le présent forum et son administrateur vont peut-être avoir des nouvelles prochaines.

Cordialement,
Christophe

[DominiqueCamusso]

Bonjour à toutes et à tous,
cette question des droits est récurente et délicate. Ayant eu la même réponse du SHD pour l'utilisation d'une carte dans un livre que j'ai publié récemment je m'en suis tenu à un décalque de la ligne de front (donc un dessin inspiré d'une carte).
Par contre pour les extraits qui seraient publiés sur notre forum je pense qu'une indication systématique de la cote de de la source serait une précaution élémentaire. Notre forum n'ayant aucune vocation commerciale ni directe ni indirecte (par des bandeaux de pub ou des pop-up) j'ose espérer que ce sera suffisant.

Cordialement