FRANCE-et-RUSSIE — Trois-mâts goélette terre-neuvier — Armement Veuve Jérôme Malandain & Fils, Fécamp.

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

France-et-Russie — Trois-mâts goélette terre-neuvier — Armement Veuve Jérôme Malandain & Fils, Fécamp.

Trois-mâts goélette terre-neuvier en bois construit en 1895 sous le nom de Seconda Maria par le chan-tier E. Calamaro, de Savone (Italie), pour le compte de l’armement Ditta G. Gabagliati également éta-bli à Savone. (1)

Cédé vers 1898 à la société d’armement Emma Leber & Jean-Baptiste Jeanne, de Fécamp. Signal dis-tinctif : J.H.K.D. (2) Armé pour la grande pêche à Terre-Neuve.

Cédé vers 1908 à la société d’armement Veuve Jérôme Malandain & Fils [Siège social : Fécamp, 1, rue du Pressoir, Fécamp]. Même signal distinctif. (3) De 1908 à 1914, armé pour la grande pêche à Terre-Neuve. En 1915 et 1916, armé au cabotage international. Armé en dernier lieu le 6 juin 1916 à Arles (Bouches-du-Rhône).

Coulé le 19 juin 1916, vers 16 h. 00, par le sous-marin allemand U-35 (Kapitänleutnant Lothar von ARNAULD de La PERIÈRE) à 50 milles au Nord Puerto de Sóller (Île de Majorque, Espagne), par 40° 45’ N. et 2° 40’ E., alors qu’il allait de Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) en Algérie avec un char-gement de chaux et du ciment. Alors commandé par le capitaine Adrien RAOUL, inscrit au quartier du Havre. L’équipage, soit 13 hommes, parvient à gagner Puerto de Sóller avec les embarcations du bord. Ultérieurement rapatrié à Port-Vendres.

Caractéristiques générales. — Jauge : 331,16 tx jbt, 329,12 tx jb et 274,60 tx jn. Dimensions : 38,87 x 8,74 x 4,55 m [127. 6 x 28.3 x 15.1 ft (Lloyd’s Register of Shipping)].

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(1) Lloyd’s Register of Shipping 1895~1896, Sailing vessels, Lettre S., n° 7512, p. num. 521 ~ Lloyd’s Register of Shipping 1896~1897, Sailing vessels, Lettre S., n° 481, p. num. 492.

(2) Lloyd’s Register of Shipping 1898~1899, Sailing vessels, Lettre F., n° 381, p. num. 194 ~ Lloyd’s Register of Shipping 1903~1904, Sailing vessels, Lettre F., n° 312, p. num. 173 ~ Lloyd’s Register of Shipping 1906~1907, Sailing vessels, Lettre F., n° 280, p. num. 166 ~ Lloyd’s Register of Shipping 1907~1908, Sailing vessels, Lettre F., n° 249, p. num. 194.

(3) Lloyd’s Register of Shipping 1911~1912, Sailing vessels, Lettre F., n° 198, p. num. 133 ~ Lloyd’s Register of Shipping 1914~1915, Sailing vessels, Lettre F., n° 170, p. num. x ~ Lloyd’s Register of Shipping 1915~1916, Sailing vessels, Lettre F., n° 167, p. num. x.

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• Le Petit Havre, n° 12.757, Vendredi 23 juin 1916, p. 3.

L.P.H. 23-VI-1916 - .jpg (177.1 Kio) Consulté 318 fois

• L’Ouest-Éclair — éd. de Caen —, n° 6.252, Dimanche 25 juin 1916,
p. 3, en rubrique « Nouvelles maritimes » — article en partie censuré.

• La Petite Gironde, n° 16.074, Mercredi 5 juillet 1916, p. 6.

L.P.G. 5-VII-1916 - .jpg (154.01 Kio) Consulté 314 fois

[Rutilius]

Bonjour à tous,

Généalogie de la famille Malandain

— MALANDAIN Jérôme Médée, né le 20 novembre 1830 à Fécamp (Seine-Inférieure — aujourd’hui Seine-Maritime) (Registre des actes d’état civil de la ville de Fécamp, Année 1831, f° 6, acte n° 11) et y décédé, le 11 avril 1900 (Registre des actes de décès de la ville de Fécamp, Année 1900, Vol. I., f° 43, acte n° 134). Capitaine-armateur ; domicilié à Fécamp, au 112, rue de la Mer. Capitaine au long-cours.

• Fils de Pierre Nicolas MALANDAIN, né le 2 mai 1786 à Bénouville (Seine-Inférieure — aujourd’hui Seine-Maritime) et décédé le 10 octobre 1863 à Fécamp (Registre des actes de décès de la ville de Fécamp, Année 1863, f° 97, acte n° 227), tisserand, et de Marie Suzanne HOULIER, née le 12 février 1791 à Étretat (– d° –) et décédée le 11 janvier 1845 à Fécamp (Registre des actes de décès de la ville de Fécamp, Année 1845, f° 8, acte n° 16), fileuse ; époux ayant contracté mariage à Étretat, le 20 juillet 1809 (Registre des actes d’état civil de la commune d’Étretat, Année 1809, f° 15).

• Époux de Marie Rosalie CORUBLE, née le 30 juin 1843 à Saint-Valéry-en-Caux (– d° –) (Registre des actes d’état civil de la commune de Saint-Valéry-en-Caux, Année 1843, f° 82, acte n° 177) et décédée le 1er avril 1922 à Fécamp (Registre des actes de décès de la ville de Fécamp, Année 1922, f° 33, acte n° 119), sans profession, avec laquelle il avait contracté mariage dans cette commune, le 21 janvier 1868 (Registre des actes d’état civil de la commune de Saint-Valéry-en-Caux, Année 1868, f° 13, acte n° 23).

Fille de Louis Arsène CORUBLE, né le 3 juin 1814 à Saint-Valéry-en-Caux, capitaine au cabotage, et de Rosalie Monique LADIRÉ, née le 17 août 1815 à Saint-Valéry-en-Caux, sans profession ; époux ayant contracté mariage dans cette commune, le 12 septembre 1842 (Registre des actes d’état civil de la commune de Saint-Valéry-en-Caux, Année 1842, f° 105, acte n° 252).

• Père de Jérôme Louis MALANDAIN, né le 21 novembre 1869 à Fécamp (Registre des actes de naissance de la ville de Fécamp, Année 1868, f° 53, acte n° 331).

[Memgam]

Bonjour,

France & Russie, ex Seconda Maria.

En 1912, indicatif JHKD, capitaine Guignery,

Source : Registre n° 84, Bureau Veritas 1912.

Cordialement.

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

Les suites contentieuses de la perte du trois-mâts
goélette France-et-Russie

• Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre, 1927, p. 154.

Tribunal de commerce du Havre — 25 avril 1927

Voilier France-et-Russie

Assurances diverses c/. Jérôme Malandain

ASSURANCES MARITIMES. Disparition du risque. Primes périodiques. Période commencée. Période ac-quise. Résolution non opposable.

En présence d’une police d’assurance indiquant que le calcul de la prime est établi par périodes et que toute période commencée est comptée comme finie, la prime est due pour toute période commencée, malgré la disparition du risque, même par suite d’un événement non imputable à l’assuré.

JUGEMENT

Le Tribunal,

Attendu que les Compagnies d’Assurances Maritimes suivantes : Cercle des Assureurs, Nationale, Caisse Navale, Underwriting, La Commerciale, La Manche, Assurances Générales, Armorique, Norwich et Phoenix ont, par exploit en date du 26 août 1924, fait assigner Jérôme Malandain, demeurant à Fé-camp, pour s'entendre condamner à leur payer une somme de 2.601 fr. 10, montant de primes dues sur une police corps, couvrant le voilier France-et-Russie ;

Attendu que ce navire ayant été coulé par un sous-marin allemand, le 19 juin 1916, Malandain prétend que ses assureurs ne peuvent lui réclamer les primes pour l’année entière prévue au contrat ;

Attendu que la question à trancher est donc uniquement celle de savoir si, malgré la perte du voilier France-et-Russie par suite d’un événement de guerre, perte entraînant nécessairement la disparition du risque normal couvert par la police assurance maritime ordinaire, les assureurs de ce risque mari-time ainsi disparu peuvent prétendre toucher la prime convenue pour 12 mois de navigation ;

Attendu que Malandain soutient que la négative résulte du jeu des principes qui régissent les contrats synallagmatiques ;

Que, l’obligation de l’assureur étant éteinte par impossibilité d’exécution, l’obligation de l’assuré doit disparaître par suite de la solidarité qui unit les deux obligations ;

Attendu que, si cette prétention peut s’appuyer sur les principes généraux du droit, elle est contraire aux énonciations de l’article 30 de la police qui édicte expressément que, dans tous les cas où le calcul de la prime se fait par périodes mensuelles ou autres, toute période commencée est comptée comme finie ; Qu’il s’agit, dans l’espèce, d’une prime conclue pour une période de 12 mois de navigation, et que l’application de la stipulation de l’article 30 ne saurait être mise en doute ;

Attendu que Malandain prétend encore que cette clause ne doit jouer que dans le cas visé à l’article 351 du Code de commerce, où la rupture de l’assurance est imputable à l’assuré ;

Mais attendu que, précisément, la clause 30 qui attribue à l’assureur la prime entière pour la navi-gation commencée, sans égard à la cause d'une interruption imprévue, est insérée dans les polices pour déroger au dit article 351 ;

Attendu qu’il convient donc de dire et de juger que la perte du voilier France-et-Russie, par un fait de guerre exclu de la police, ne donne droit à aucune réduction de la prime pour le temps qui restait à courir entre le 19 juin 1916 et le terme de la période assurée en cours, cette prime étant indivisible et forfaitaire ;

Qu’en conséquence, la demande des assureurs est bien fondée ;

Par ces motifs,

Le Tribunal,

Déclare les assureurs bien fondés en leur action ;
Condamne Malandain à leur payer la somme de 2 601 fr. 10, avec intérêts de droit ;
Le condamne, en outre, à tous les dépens.

Du 25 avril 1927. — Présidence de M. ODINET, président. — Plaidant : Me BODEREAU, pour les assu-reurs, et Me HOMAIS, pour Malandain.

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

• Le Temps, n° 20.114, Mardi 1er août 1916, p. 3.

L.T. - 1-VIII-1916. - .jpg (58.29 Kio) Consulté 309 fois

[Rutilius]

Bonjour à tous,

Le capitaine du trois-mâts goélette France-et-Russie
lors de la perte de ce bâtiment

— RAOUL Adrien Marie, né le 3 février 1881 à Pleubian (Côtes-du-Nord — aujourd’hui Côtes-d’Armor) (Registre des actes de naissance de la commune de Pleubian, Année 1881, f° 4, acte n° 5), décédé le 20 janvier 1985 au Havre (Seine-Maritime).

Capitaine au cabotage (Brevet supérieur conféré le 26 avril 1906), inscrit au quartier de Tréguier, n° 143 ; passé en 1918 au quartier du Havre, n° 90. Capitaine de la Marine marchande (Brevet conféré le 9 septembre 1930).

• Fils de Michel RAOUL, né le 20 juin 1850 à Hengoat (Côtes-du-Nord — aujourd’hui Côtes-d’Armor) (Registre des actes de naissance de la commune d’Hengoat, Année 1850, f° 9, acte n° 15), cultivateur, et de Marie Jeanne CHOUPOU, née le 24 octobre 1849 à Trédarzec (– d° –) (Registre des actes de nais-sance de la commune de Trédarzec, Année 1849, f° 21, acte n° 40), sans profession. Époux ayant con-tracté mariage dans ladite commune, le 7 février 1878 (Registre des actes de mariage de la commune de Trédarzec, Année 1878, f° 4, acte n° 3).

• Époux de Marguerite Marie BEAUMINET, née le 16 juin 1883 à Paris (... Arr.), employée des Postes, avec laquelle il avait contracté mariage à Paris (IVe Arr.), le 7 avril 1908 (Registre des actes de mariage du IVe arrondissement de la ville de Paris, f° 48 , acte n° 356).

Fille de Maurice BEAUMINET, inscrit le 5 mars 1845 à Carpentras (Vaucluse), « paraissant âgé de huit jours », cantonnier [Crémier (1875)], et de Maria RAOUL, née le 27 mars 1846 à Lézardrieux (Côtes-du-Nord — aujourd’hui Côtes-d’Armor), cuisinière. Époux ayant contracté mariage à Paris (VIIIe Arr.), le 5 juin 1875 (Registre des actes de mariage du VIIIe arrondis-sement de la ville de Paris, f° 108 , acte n° 466).

[markab]

Bonjour,

Une CPA du SUFFREN à couple du FRANCE ET RUSSIE, à Fécamp :

FRANCE RUSSIE SUFFREN Fécamp.jpg (410.11 Kio) Consulté 284 fois

A bientôt.